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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHUQUES DU NORD
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CHIQUES DE BAVAY FAVIER BAVAY 1875
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHIQUES DE BAVAY FAVIER BAVAY 1875
CHUQUES DU NORD, SARL

Numéro de dépôt :
99802075
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2029

Présentation de la marque CHIQUES DE BAVAY FAVIER BAVAY 1875

Déposée le 6 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHUQUES DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHIQUES DE BAVAY FAVIER BAVAY 1875 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHUQUES DU NORD domicilié(e) 159 RUE DE VERLINGHEM, PA LES CONQUERANTS - 59130 - LAMBERSART - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHUQUES DU NORD, M. Chauvin Stéphanie domicilié(e) 159 RUE DE VERLINGHEM, PA LES CONQUERANTS - 59130 - LAMBERSART - France.

La marque CHIQUES DE BAVAY FAVIER BAVAY 1875 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHIQUES DE BAVAY FAVIER BAVAY 1875 arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.

CHUQUES DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFISEUR DES BEFFROIS , CHOCORÊVE , BABELUTTES DE LILLE , LES CHUQUES DU NORD SPECIALITE DE LA REGION NORD – PAS-DE-CALAIS , MAISON CHUQUES , BABELUTTES DES BEFFROIS , DELICES DE LILLE , La Babelutte de Lille , Babelutte du Nord , KILLTOIDS


CHUQUES DU NORD, SARL - 159 RUE DE VERLINGHEM, PA LES CONQUERANTS - 59130 - LAMBERSART - France


CHUQUES DU NORD, M. Chauvin Stéphanie - 159 RUE DE VERLINGHEM, PA LES CONQUERANTS - 59130 - LAMBERSART - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413773 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532424 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 19 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709887 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-19

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2019 n°2730228 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-08

. Confiserie, pâtisserie, glaces comestibles, sucre ; glaces à rafraîchir. Boissons non alcooliques et préparation à faire des boissons, sirops, apéritifs et cocktail sans alcool (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) Gelées, confitures, compotes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.